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| Khaotil | | admin Magical Story | | Membre |  | | 50 messages postés |
|  Posté le 05-02-2007 à 14:49:30    
| Bonjour à tous, je désirerais poser une question assez particulière...
Selon la charte que l'on accepte lors de la création de son forum, il est spécifié que si Alloforum conserve le droit de supprimer, etc, ce qui ne lui convient pas, le contenu du forum est lui sous la responsabilité de l'admin.
Ma question est: est-il possible de copyrighter son forum dans ces conditions?
Il existe en effet des services tels que Copyright France permettant de protéger le contenu d'un forum que l'on gère en le déposant...mais j'ai peur que cela n'empiète sur vos propres droits et que cela ne soit du coup pas possible (je ne connais pas super bien la legislation à ce sujet ^^' ). Parce que si le contenu "m'appartient" (entre guillemets), ce n'est pas le cas de l'espace d'hebergement du forum, qui à moins que je ne me trompe, est toujours à vous...
J'aimerais l'avis d'un admin d'alloforum sur la question pour savoir s'il est effectivement possible ou non de copyrighter ainsi un contenu ^^
D'avance, merci  |
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| helimidade | | Bonne amitié est seconde parenté | | Moderatrice AlloForum |  |  | | 1948 messages postés |
| Posté le 05-02-2007 à 16:49:43
| Bonjour Khaotil
En attendant le passage des Administrateurs, je me permets de vous répondre ce que je sais:
OUI, vous pouvez mettre un copyright sur votre forum (certains alloforum l'on déjà)
Celui-ci vous permettra de vous défendre en cas de plagiat ou copie d'une ou toute partie du contenu de votre forum
RAPPEL:
Citation :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France
d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le
débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. |
et NON, cela ne devrait pas empiéter sur les droits de ChriS et Yack puisqu'ils en sont propriétaires
voilà ce que je peux vous dire; nos Administrateurs ou (et) modérateurs principaux pourront ou non confirmer ce que je viens de vous écrire
bonne fin de journée à vous
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mon petit blog sans prétention: http://edadimileh.canalblog.com/ |
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| Khaotil | | admin Magical Story | | Membre | | | 50 messages postés |
| Posté le 05-02-2007 à 17:09:04
| Merci pour ces réponses Helimidade ^^
(c'est justement à propos d'une affaire de plagiat, et aussi parce que l'hstoire finira sans doute par être publiée  )
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| Tao | | Moderateur AlloForum |  |  | | 1805 messages postés |
| Posté le 05-02-2007 à 17:42:17
| Tout comme helimidade, je ne vois pas ce qui pourrait vous empêcher de protéger le contenu de votre forum.
L'espace est effectivement la propriété des administrateurs d'alloforum, mais l'auteur d'un texte ou d'une image, d'une musique, d'une animation, peut revendiquer de droit l'utilisation exclusive ou règlementée.
Sauf bien sur pour tout ce qui tombe dans le domaine public.
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id 2351 
On vit avec le cœur plein dans un monde vide.
[Chateaubriand] |
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| Khaotil | | admin Magical Story | | Membre | | | 50 messages postés |
| Posté le 05-02-2007 à 17:50:33
| D'accord, je vous remercie pous ces confirmations ^^
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